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LOMA (Laboratoire Ondes et Matière d’Aquitaine)

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Directeur du LOMA (Laboratoire Ondes et Matière d’Aquitaine), Université Bordeaux , 351 Cours de la libération, 33405 Talence Cedex

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Accès au site https://www.loma.cnrs.fr

L’utilisateur du site internet http://www.loma.cnrs.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL : www.cnil.fr ). Les utilisateurs sur ce site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web http://www.loma.cnrs.fr sont de l’utilisation exclusive du LOMA. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse du LOMA, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité du LOMA. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du LOMA. Pour cela merci d’adresser un mail à la direction du LOMA. Les éléments de communication et d’identité visuelle, tels que logos, images, slogans, etc. figurant sur le site sont réservés à l’usage du LOMA. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments est soumis à autorisation expresse du LOMA et est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l’adresse de la direction du LOMA.
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Données nominatives

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL : http://www.cnil.fr).

L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données. Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante “la direction du LOMA” ou par courrier postal adressé à “LOMA (Laboratoire Ondes et Matière d’Aquitaine), Université  de Bordeaux, 351 Cours de la libération, 33405 Talence Cedex”. En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations telles que rectifiées. Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services ou autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes. Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation.

Mention d’information sur les données personnelles

La présente information décrit les collectes et traitements de données personnelles des internautes visitant le site web du LOMA sous la responsabilité du directeur de l’unité.

La déléguée à la protection des données du CNRS (dpd.demandes@cnrs.fr) peut être consultée pour toute question sur le traitement des données associé au site web.

Les finalités de traitement

La diffusion d’informations sur le site (diffusion d’organigramme, d’annuaire, d’exposés sur les recherches, actualités, séminaires des unités…).
La gestion technique du site, la sécurité du site, les statistiques de fréquentation.

Les données collectées

Données de connexion : Horodatage – Adresse IP – Données techniques relatives à l’équipement et aux navigateurs utilisés.

Les destinataires des données

En interne à l’unité : les personnes en charge du site web et la direction de l’unité.
Les directions des établissements tutelles notamment pour organiser leur défense dans le cadre d’un litige, d’un contrôle ou d’une procédure engagée par une autorité de contrôle.

Base légale

Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement.

Gestion des cookies

La gestion des cookies dans le présent site est élaborée en adéquation avec sa mission de recherche.

Conservation des données

Le contenu : pour les organigrammes et annuaires, au maximum jusqu’au départ de la personne.

Droits et accès

Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :
Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent ;

Demander la mise à jour de vos données, si elles sont inexactes ;

Demander la portabilité ou la suppression de vos données ;

Demander la limitation du traitement de vos données ;
Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données ;

Retirer votre consentement au traitement de vos données.

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à
la direction du LOMA.
Vous pouvez contacter également la DPD à l’adresse suivante :

CNRS – SPD

Site Jean Zay – Bât Ariane

2 rue Jean Zay

54500 VANDOEUVRE LES NANCY
dpd.demandes@cnrs.fr

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Contenu du site

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